Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
CASINO ADVANCED TECHNOLOGY, SAS

Numéro de dépôt :
4241423
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/01/2026
CASINO ADVANCED TECHNOLOGY de CASINO ADVANCED TECHNOLOGY

Présentation de la marque CASINO ADVANCED TECHNOLOGY

Déposée le 15 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO ADVANCED TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CASINO ADVANCED TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO ADVANCED TECHNOLOGY domicilié(e) Immeuble Espaces, 84 Avenue du Président WILSON - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 168 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASINO ADVANCED TECHNOLOGY, M. TRANCHANT Sébastien domicilié(e) Immeuble Espaces, 84 Avenue du Président WILSON - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France.

La marque CASINO ADVANCED TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASINO ADVANCED TECHNOLOGY arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

CASINO ADVANCED TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : C.A.T. , CAT CASINO ADVANCED TECHNOLOGY


CASINO ADVANCED TECHNOLOGY, SAS - Immeuble Espaces, 84 Avenue du Président WILSON - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France - SIREN 306168139


CASINO ADVANCED TECHNOLOGY, M. TRANCHANT Sébastien - Immeuble Espaces, 84 Avenue du Président WILSON - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 5 janvier 2017 - Retrait partiel n°692172 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Distributeurs automatiques. Tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.

Entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.

Couture ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie : tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ; tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.